08501_PLU_20120127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WILLIERS"



Informations

Nom du document DU_08501
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WILLIERS
Maillage 08501 WILLIERS
Source Inconnue
Téléversé le 09/04/2018 à 17:18
Publié le 09/04/2018 à 17:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08501_PLU_20120127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a8f14384ce8530721b627f0d2186da4
Producteur Communauté de Communes des Portes du Luxembourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.2878466291075075,49.659924880275035,5.319504904375747,49.68195778600752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08501_info_lin_19_aep_20120127.pdf Info lin 19 aep
08501_info_lin_19_eu_20120127.pdf Info lin 19 eu
08501_info_surf_04_20120127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08501_liste_sup_1_20120127.pdf Liste sup 1
08501_liste_sup_2_20120127.pdf Liste sup 2
08501_liste_sup_3_20120127.pdf Liste sup 3
08501_orientations_amenagement_20120127.pdf OAP
08501_padd_20120127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08501_procedure_20120127.pdf Procédure
08501_rapport_20120127.pdf Rapport
08501_reglement_20120127.pdf Règlement écrit
08501_reglement_graphique_20120127.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Portes du Luxembourg
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.