59212_PLU_20230323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTAIRES"


Informations

Nom du document DU_59212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTAIRES
Maillage 59212 ESTAIRES
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 16:32
Publié le 23/05/2023 à 16:52
Mis à jour le 23/05/2023 à 16:52
Statut
Version 4
Nom de l'archive 59212_PLU_20230323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a9b67c11e4708ce528bb29207987d17
Producteur Commune d'Estaires

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTAIRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59212
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6848358,50.6389902,2.7594929,50.6763087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59212_procedure_20230323.pdf Procédure
59212_rapport_1_20230323.pdf Partie 1
59212_rapport_2_20230323.pdf Partie 2
59212_rapport_3_20230323.pdf Partie 3
59212_rapport_4_20230323.pdf Partie 4
59212_rapport_5_20230323.pdf Partie 5
59212_rapport_6_20230323.pdf Partie 6
59212_rapport_7_20230323.pdf Partie 7
59212_rapport_8_20230323.pdf Partie 8
59212_padd_20230323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59212_reglement_20230323.pdf Règlement écrit
59212_reglement_graphique_20230323.pdf Règlement graphique
59212_annexes_sanitaires_20230323.pdf Annexes sanitaires
59212_orientations_amenagement_20230323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Estaires
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-estaires.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-estaires.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59212 ESTAIRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.