200035533_PLUi_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND SAINT EMILIONNAIS"


Informations

Nom du document DU_200035533
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND SAINT EMILIONNAIS
Maillage 200035533 PLUI DU GRAND SAINT EMILIONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2023 à 09:54
Publié le 23/10/2023 à 15:47
Mis à jour le 23/10/2023 à 15:47
Statut
Version 11
Nom de l'archive 200035533_PLUi_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3a9dbf98f23e9d5c540892dedc863741
Producteur Communauté de commune du Grand Saint Emilionnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU GRAND SAINT EMILIONNAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035533
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2194697,44.8136602,0.0181029,45.0044061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200035533_procedure_20230629.pdf Procédure
200035533_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
200035533_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200035533_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
200035533_reglement_graphique_1_20230629.pdf Règlement graphique 1
200035533_info_lin_99_00_plan_electricite_20230629.pdf Info lin 99 00 plan electricite
200035533_info_surf_14_00_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
200035533_info_surf_19_01_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
200035533_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
200035533_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
200035533_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de commune du Grand Saint Emilionnais
Téléphone : Aucun
Courriel : directionurbanisme@grand-st-emilionnais.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : directionurbanisme@grand-st-emilionnais.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.