30032_PLU_20210727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCAIRE"


Informations

Nom du document DU_30032
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCAIRE
Maillage 30032 BEAUCAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2022 à 10:51
Publié le 09/02/2022 à 14:00
Mis à jour le 14/02/2022 à 10:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 30032_PLU_20210727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3aa6ef1d133e43ac4a3f8189827b2578
Producteur Mairie de Beaucaire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.