47156_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCELLUS"



Informations

Nom du document DU_47156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCELLUS
Maillage 47156 MARCELLUS
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2025 à 10:14
Publié le 20/02/2025 à 10:45
Mis à jour le 20/02/2025 à 10:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47156_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3abd123688031513c8349b5f8d2641b0
Producteur Mairie de Marcellus

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCELLUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47156
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.051904,44.4560088,0.1072972,44.5052863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47156_procedure_20200730.pdf Procédure
47156_procedure_20250128.pdf Procédure
47156_rapport_20200730.pdf Rapport
47156_rapport_20250128.pdf Rapport
47156_padd_20200730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47156_reglement_20200730.pdf Règlement écrit
47156_reglement_20250128.pdf Règlement écrit
47156_reglement_graphique_20200730.pdf Règlement graphique
47156_reglement_graphique_20250128.pdf Règlement graphique
47156_info_surf_99_00_20200730.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
47156_liste_sup_20200730.pdf Liste sup
47156_plan_sup_1_20200730.pdf Plan sup 1
47156_plan_sup_20200730.pdf Plan sup
47156_plan_sup_2_20200730.pdf Plan sup 2
47156_plan_sup_3_20200730.pdf Plan sup 3
47156_plan_sup_4_20200730.pdf Plan sup 4
47156_plan_sup_5_20200730.pdf Plan sup 5
47156_plan_sup_6_20200730.pdf Plan sup 6
47156_plan_sup_7_20200730.pdf Plan sup 7
47156_plan_sup_8_20200730.pdf Plan sup 8
47156_orientations_amenagement_20200730.pdf OAP
47156_orientations_amenagement_20250128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marcellus
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemarcellus@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemarcellus@collectivite47.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.