84092_PLU_20210322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PONTET"


Informations

Nom du document DU_84092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PONTET
Maillage 84092 LE PONTET
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2021 à 14:59
Publié le 01/04/2021 à 15:55
Mis à jour le 10/12/2021 à 10:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 84092_PLU_20210322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3ac5b33d348231610ae057a5dddd3cdb
Producteur Mairie de Noves
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.