01258_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTCEAUX"


Informations

Nom du document DU_01258
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTCEAUX
Maillage 01258 MONTCEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2022 à 11:50
Publié le 29/03/2022 à 16:59
Mis à jour le 29/03/2022 à 16:59
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01258_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ace500438c3e4f2cd32435fe5ce9a85
Producteur mairie de MONTCEAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTCEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01258
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/03/2022.
Emprise [4.7680072,46.083254,4.8401839,46.1123201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01258_procedure_20211216.pdf Procédure
01258_rapport_1_20211216.pdf Partie 1
01258_padd_20211216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01258_prescription_surf_05_00_20211216.pdf Emplacement réservé
01258_reglement_20211216.pdf Règlement écrit
01258_reglement_graphique_1_20211216.pdf Règlement graphique 1
01258_POLLUTIONS_NITRATES_20211216.pdf POLLUTIONS NITRATES
01258_REGLEMENT_SEMIS_BOISEMENTS_20211216.pdf REGLEMENT SEMIS BOISEMENTS
01258_RISQUE_EXPOSITION_PLOMB_20211216.pdf RISQUE EXPOSITION PLOMB
01258_info_lin_19_01_01_20211216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
01258_info_lin_19_01_02_20211216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
01258_info_lin_19_01_03_20211216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
01258_info_surf_14_01_20211216.pdf Info surf 14 01
01258_liste_sup_20211216.pdf Liste sup
01258_plan_sup_20211216.pdf Plan sup
01258_orientations_amenagement_1_20211216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de MONTCEAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-montceaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-montceaux.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01258 MONTCEAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.