88464_PLU_20210709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TENDON"


Informations

Nom du document DU_88464
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TENDON
Maillage 88464 TENDON
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2023 à 08:16
Publié le 14/04/2023 à 08:29
Mis à jour le 14/04/2023 à 08:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88464_PLU_20210709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3acf9264f5375ef89fdc9ec3523e6672
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TENDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88464
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.6315047,48.0752275,6.7194833,48.1382491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88464_procedure_20210709.pdf Procédure
88464_rapport_20210709.pdf Rapport
88464_PADD_20210709.pdf PADD
88464_prescription_surf_05_01_20210709.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88464_prescription_surf_07_00_20210709.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
88464_prescription_surf_31_05_20210709.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
88464_reglement_20210709.pdf Règlement écrit
88464_reglement_graphique_20210709.pdf Règlement graphique
88464_liste_sup_20210709.pdf Liste sup
88464_plan_sup_20210709.pdf Plan sup
88464_orientations_amenagement_20210709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88464 TENDON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.