08357_PLU_20120127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMILLY-AILLICOURT"



Informations

Nom du document DU_08357
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMILLY-AILLICOURT
Maillage 08357 REMILLY-AILLICOURT
Source Inconnue
Téléversé le 31/08/2017 à 11:52
Publié le 31/08/2017 à 12:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08357_PLU_20120127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ad0c34f0bcdf8dec781d3b2664dc32d
Producteur Communauté de communes des Portes du Luxembourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMILLY-AILLICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.956435107231851,49.62175888532983,5.028396033285923,49.67222570029593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/08/2017
Date de publication : 24/08/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08357_info_lin_19_1_20120127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08357_info_lin_19_2_20120127.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
08357_info_surf_04_20120127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08357_info_surf_19_20120127.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
08357_info_surf_99_20120127.pdf Autre
08357_liste_sup_20120127.pdf Liste sup
08357_orientations_amenagement_20120127.pdf OAP
08357_padd_20120127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08357_plan_sup_20120127.pdf Plan sup
08357_procedure_20120127.pdf Procédure
08357_rapport_20120127.pdf Rapport
08357_reglement_20120127.pdf Règlement écrit
08357_reglement_PPRi_20120127.pdf Reglement PPRi
08357_zonage1_20120127.pdf Zonage1
08357_zonage2_20120127.pdf Zonage2
08357_zonage3_20120127.pdf Zonage3
08357_zonage4_20161225.pdf Zonage4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Portes du Luxembourg
Téléphone : 0324279098
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324279098
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.