30164_PLU_20211028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MEJANNES-LE-CLAP"


Informations

Nom du document DU_30164
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MEJANNES-LE-CLAP
Maillage 30164 MEJANNES-LE-CLAP
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2022 à 12:44
Publié le 08/02/2022 à 17:56
Mis à jour le 08/02/2022 à 17:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30164_PLU_20211028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b0cbcd1bd51014720c479bc19323666
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEJANNES-LE-CLAP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30164
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2022.
Emprise [4.3131576,44.1958169,4.4072954,44.2700148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30164_procedure_20211028.pdf Procédure
30164_rapport_20211028.pdf Rapport
30164_padd_20070409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30164_reglement_20211028.pdf Règlement écrit
30164_reglement_graphique_1_20150403.pdf Règlement graphique 1
30164_reglement_graphique_2_20150403.pdf Règlement graphique 2
30164_liste_sup_20150409.pdf Liste sup
30164_orientations_amenagement_1_20150409.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geosoft
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.josse@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.josse@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.