26087_PLU_20251007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SAINT-JEAN"


Informations

Nom du document DU_26087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SAINT-JEAN
Maillage 26087 CHATILLON-SAINT-JEAN
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2025 à 10:02
Publié le 16/10/2025 à 15:10
Mis à jour le 16/10/2025 à 15:10
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 26087_PLU_20251007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b12b01528ad4598cdfb688d721d41af
Producteur Mairie de Chatillon-Saint-Jean

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SAINT-JEAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26087
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1111769,45.0744269,5.1626559,45.122319]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26087_procedure_20251007.pdf Procédure
26087_rapport_20251007.pdf Rapport
26087_padd_20251007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26087_reglement_20251007.pdf Règlement écrit
26087_reglement_graphique_20251007.pdf Règlement graphique
26087_info_lin_19_aep_20251007.pdf Info lin 19 aep
26087_info_lin_19_eu_20251007.pdf Info lin 19 eu
26087_info_pct_19_texte_20251007.pdf Info pct 19 texte
26087_info_surf_19_zonass_20251007.pdf Info surf 19 zonass
26087_liste_sup_20251007.pdf Liste sup
26087_plan_sup_20251007.pdf Plan sup
26087_ppr_inon_20251007.pdf Ppr inon
26087_orientations_amenagement_20251007.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chatillon-Saint-Jean
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chatillonsaintjean.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chatillonsaintjean.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26087 CHATILLON-SAINT-JEAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.