45095_PLU_20250731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHILLEURS-AUX-BOIS"


Informations

Nom du document DU_45095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHILLEURS-AUX-BOIS
Maillage 45095 CHILLEURS-AUX-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2025 à 10:20
Publié le 19/01/2026 à 16:18
Mis à jour le 19/01/2026 à 16:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 45095_PLU_20250731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b42e20529ee5c295ca2c347c2bdf22b
Producteur Commune de Chilleurs-aux-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHILLEURS-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45095
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [2.0828199,48.020123,2.1995787,48.104158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45095_20241220_arrete_engagement_MS1_20250731.pdf Arrêté d'engagement de la MS n°1
45095_20250418_avis_mrae_MS1_20250731.pdf Avis MRAe après examen au cas par cas de la MS n°1
45095_20250512_mise_a_disposition_MS1_20250731.pdf Modalités de mise à disposition au public de la MS n°1
45095_20250731_approbation_MS1_20250731.pdf Approbation de la modification simplifiée n°1
45095_procedure_20250731.pdf Recensement des différentes procédures antérieures à la MS n°1
45095_rapport_20250731.pdf Rapport de présentation
45095_padd_20250731.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
45095_prescription_surf_05_00_20250731.pdf Liste des emplacements réservés
45095_prescription_surf_07_00_20250731.pdf Liste des éléments du paysage à préserver
45095_reglement_20250731.pdf Règlement écrit
45095_reglement_graphique_20250731.pdf Règlement graphique
45095_info_lin_14_00_20250731.pdf Classement bruit des infrastructures de transports terrestres
45095_info_lin_19_01_1_20250731.pdf Annexes sanitaires - Note technique
45095_info_lin_19_01_2_20250731.pdf Annexes sanitaires - Réseau d'eau potable
45095_info_lin_19_01_3_20250731.pdf Annexes sanitaires - Réseaux d'assainissement
45095_info_pct_16_00_20250731.pdf Plan des sites archéologiques
45095_info_surf_04_00_20250731.pdf Droit de préemption urbain
45095_liste_annexes_20250731.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45095_liste_sup_20250731.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45095_plan_sup_20250731.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45095_oap_18_00_1_20250731.pdf Orientations d'aménagement
45095_oap_18_00_2_20250731.pdf Orientations particulières d'aménagement et architecturales pour le secteur Ar

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chilleurs-aux-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@chilleursauxbois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@chilleursauxbois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.