78443_PLU_20170427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEAUPHLE-LE-VIEUX"


Informations

Nom du document DU_78443
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEAUPHLE-LE-VIEUX
Maillage 78443 NEAUPHLE-LE-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2021 à 14:53
Publié le 06/01/2021 à 19:30
Mis à jour le 06/01/2021 à 19:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78443_PLU_20170427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b479e5b5e04d6a0695de11a50c9982d
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEAUPHLE-LE-VIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/01/2021.
Emprise [1.8408714,48.7979363,1.8860695,48.8353236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78443_PROCEDURE_20170427.pdf PROCEDURE
78443_RAPPORT_20170427.pdf RAPPORT
78443_PADD_20170427.pdf PADD
78443_REGLEMENT_20170427.pdf REGLEMENT
78443_REGLEMENT_GRAPHIQUE_20170427.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE
78443_ANNEXE_20170427.pdf ANNEXE
78443_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_20170427.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.