30185_PLU_20240524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUS"


Informations

Nom du document DU_30185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUS
Maillage 30185 MUS
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2024 à 11:28
Publié le 06/06/2024 à 12:58
Mis à jour le 06/06/2024 à 12:58
Statut
Version 8
Nom de l'archive 30185_PLU_20240524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b52f382e3d5a1ba5869f094e5edeeb8
Producteur Mairie de Mus

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30185
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.192142,43.722675,4.213487,43.7513979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30185_procedure_20240524.pdf Procédure
30185_rapport_1_20240524.pdf Partie 1
30185_rapport_2_20240524.pdf Partie 2
30185_rapport_3_20240524.pdf Partie 3
30185_padd_20240524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30185_prescription_surf_05_00_20240524.pdf Emplacement réservé
30185_reglement_20240524.pdf Règlement écrit
30185_reglement_graphique_1_20240524.pdf Règlement graphique 1
30185_reglement_graphique_2_20240524.pdf Règlement graphique 2
30185_info_surf_04_00_20240524.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30185_info_surf_14_00_20240524.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30185_info_surf_16_00_20240524.pdf Site archéologique
30185_info_surf_17_00_20240524.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30185_info_surf_19_01_1_20240524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30185_info_surf_19_01_2_20240524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30185_info_surf_99_00_1_20240524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30185_info_surf_99_00_2_20240524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30185_info_surf_99_00_3_20240524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
30185_liste_SUP_20240524.pdf Liste SUP
30185_liste_annexes_20240524.pdf Liste annexes
30185_plan_SUP_20240524.pdf Plan SUP
30185_orientations_amenagement_20240524.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.