200068260_SCOT_20241204

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TERRITOIRE DU PERIGORD VERT"


Informations

Nom du document scot_200068260
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TERRITOIRE DU PERIGORD VERT
Maillage scot_200068260 SCOT TERRITOIRE DU PERIGORD VERT
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2025 à 14:39
Publié le 23/01/2025 à 14:56
Mis à jour le 23/01/2025 à 14:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200068260_SCOT_20241204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b6bd2d280a991be6cf0b474d23149c6
Producteur Syndicat mixte du SCoT du Pérogord Vert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT TERRITOIRE DU PERIGORD VERT. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068260
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0418828,45.0749939,1.3249356,45.7147515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
242400778_procedure_20241204.pdf Procédure
200068260_daac_20241204.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200068260_doo_20241204.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200068260_pas_20241204.pdf Projet d'aménagement stratégique
200068260_bilan_concertation_20241204.pdf Bilan concertation
200068260_consommation_espace_20241204.pdf Analyse de la consommation d'espace
200068260_diagnostic_20241204.pdf Diagnostic
200068260_diagnostic_agricole_et_forestier_20241204.pdf Diagnostic agricole et forestier
200068260_economie_du_PV_20241204.pdf Economie du PV
200068260_evaluation_environnementale_20241204.pdf Evaluation environnementale
200068260_habiter_le_PV_20241204.pdf Habiter le PV
200068260_justification_choix_20241204.pdf Justification des choix
200068260_modalite_suivi_evaluation_20241204.pdf Modalite suivi evaluation
200068260_resume_non_technique_eval_environnement_20241204.pdf Resume non technique eval environnement
200068260_synthese_diag_scenario_projet_20241204.pdf Synthese diag scenario projet

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT du Pérogord Vert
Téléphone : Aucun
Courriel : scot.perigord-vert@netcourrier.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot.perigord-vert@netcourrier.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.