34197_PLU_20240906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERET"


Informations

Nom du document DU_34197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERET
Maillage 34197 PERET
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 11:01
Publié le 31/01/2025 à 14:42
Mis à jour le 31/01/2025 à 14:42
Statut
Version 5
Nom de l'archive 34197_PLU_20240906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b71ddd158aa565afda0ed5e34d11b5e
Producteur Maire de Péret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.3754827,43.5561902,3.4276594,43.5964738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34197_procedure_20240906.pdf Procédure
34197_rapport_20191011.pdf Rapport
34197_rapport_20240906.pdf Rapport
34197_padd_20240906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34197_prescription_surf_05_01_20240906.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34197_reglement_20240906.pdf Règlement écrit
34197_reglement_graphique_20240906.pdf Règlement graphique
34197_liste_sup_20240906.pdf Liste sup
34197_notice_dechets_20240906.pdf Notice dechets
34197_notice_sanitaire_20240906.pdf Notice sanitaire
34197_old_ecrit_20240906.pdf Old ecrit
34197_old_plan_20240906.pdf Old plan
34197_plan_aep_20240906.pdf Plan aep
34197_plan_sup_20191011.pdf Plan sup
34197_orientations_amenagement_18_20240906.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Péret
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieperet@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieperet@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.