68043_PLU_20191106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOLLWILLER"



Informations

Nom du document DU_68043
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOLLWILLER
Maillage 68043 BOLLWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2021 à 11:00
Publié le 18/10/2021 à 23:46
Mis à jour le 18/10/2021 à 23:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68043_PLU_20191106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b76901e4b46ef44bdc9b45c1f399630
Producteur Mairie de Bollwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOLLWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68043
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/10/2021.
Emprise [7.2264701,47.8273215,7.2734141,47.8757012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68043_procedure_20191106.pdf Procédure
68043_rapport_20191106.pdf Rapport
68043_PADD_20191106.pdf PADD
68043_prescription_surf_17_00_20191106.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
68043_reglement_20191106.pdf Règlement écrit
68043_reglement_graphique_20191106.pdf Règlement graphique
68043_info_lin_19_01_aep_20191106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68043_info_lin_19_01_ass_20191106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68043_info_surf_14_00_isolation_acoustique_20191106.pdf Info surf 14 00 isolation acoustique
68043_info_surf_17_00_arrete_plomb_20191106.pdf Info surf 17 00 arrete plomb
68043_info_surf_37_00_foret_regime_forestier_20191106.pdf Info surf 37 00 foret regime forestier
68043_info_surf_99_00_recommandations_archi_cite_miniere_20191106.pdf Info surf 99 00 recommandations archi cite miniere
68043_plan_sup_20191106.pdf Plan sup
68043_plan_sup_aleas_remontee_nappe_20191106.pdf Plan sup aleas remontee nappe
68043_orientations_amenagement_18_00_20191106.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bollwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-bollwiller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-bollwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.