247103864_PLUi_20200709
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CANTON DE SEMUR-EN-BRIONNAIS"
Informations
Nom du document | DU_247103864 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CANTON DE SEMUR-EN-BRIONNAIS |
Maillage | 247103864 PLUI DU CANTON DE SEMUR-EN-BRIONNAIS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 18/03/2021 à 19:39 |
Publié le | 22/03/2021 à 08:51 |
Mis à jour le | 22/03/2021 à 08:51 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 247103864_PLUi_20200709 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-3b81b3ce1dfcaf052e2cc0484c7613ac |
Producteur | Communauté de communes du canton de Semur-En-Brionnais |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU CANTON DE SEMUR-EN-BRIONNAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/03/2021. |
Emprise | [4.0375725,46.1673726,4.2383416,46.4073325] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 22/03/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes du canton de Semur-En-Brionnais
Téléphone : Aucun Courriel : com.com.semur@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : com.com.semur@wanadoo.fr |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.