38203_CC_20250828

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAFFREY"


Informations

Nom du document DU_38203
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAFFREY
Maillage 38203 LAFFREY
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2026 à 10:52
Publié le 20/01/2026 à 17:34
Mis à jour le 20/01/2026 à 17:34
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 38203_CC_20250828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b8e63eda6fdffd7d7855811e26b2025
Producteur Ville de LAFFERY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAFFREY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38203
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7524382,45.0119095,5.8057461,45.042068]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38203_procedure_20250828.pdf Procédure
38203_rapport_20250828.pdf Rapport
38203_info_surf_19_01_20250828.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38203_info_surf_99_00_20250828.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38203_liste_annexes_20250828.pdf Liste annexes
38203_liste_sup_20250828.pdf Liste sup
38203_sectorisation_graphique_20250828.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de LAFFERY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laffrey.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laffrey.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38203 LAFFREY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.