95594_PLU_20120712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEUGY"



Informations

Nom du document DU_95594
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEUGY
Maillage 95594 SEUGY
Source Inconnue
Téléversé le 03/07/2019 à 11:22
Publié le 12/07/2019 à 16:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 95594_PLU_20120712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b8e946186cd929f7d1852ff3231e4e2
Producteur mairie de SEUGY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEUGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.383071899999997,49.11565336142371,2.408217400000001,49.12903751200496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95594_Emplacements_reserves_20120712.pdf Emplacements reserves
95594_Espaces_naturelles_20120712.pdf Espaces naturelles
95594_Orientations_amenagement_20120712.pdf Orientations amenagement
95594_PADD_20120712.pdf PADD
95594_Plan_20120712.pdf Plan
95594_Procedure_20120712.pdf Procedure
95594_Reglement_20120712.pdf Reglement
95594_Reglement_graphique_1_20120712.pdf Reglement graphique 1
95594_Reglement_graphique_2_20120712.pdf Reglement graphique 2
95594_Reseau_eau_pluviale_20120712.pdf Reseau eau pluviale
95594_contraintes_sol_et_sous_sol_20120712.pdf Contraintes sol et sous sol
95594_rapport_20120712.pdf Rapport
95594_reseau_assainissement_20120712.pdf Reseau assainissement
95594_reseau_eau_potable_20120712.pdf Reseau eau potable

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de SEUGY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.seugy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.seugy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.