40124_PLU_20250715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERRE"


Informations

Nom du document DU_40124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERRE
Maillage 40124 HERRE
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 09:11
Publié le 09/09/2025 à 14:33
Mis à jour le 09/09/2025 à 14:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 40124_PLU_20250715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bb82a0634bb9d3edd2b9a83656fc40f
Producteur Commune de HERRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40124
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0810652,43.9977167,0.0050695,44.0428083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40124_procedure_20250715.pdf Procédure
40124_rapport_1_20250715.pdf Partie 1
40124_rapport_2_20250715.pdf Partie 2
40124_padd_20250715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40124_reglement_20250715.pdf Règlement écrit
40124_reglement_graphique_20250715.pdf Règlement graphique
40124_6-1_Plan_PPFTI_20250715.pdf 6-1 Plan PPFTI
40124_6-2_SUP_20250715.pdf 6-2 SUP
40124_6-3_LOTISSEMENTS_herre_20250715.pdf 6-3 LOTISSEMENTS herre
40124_6-4_Annexes_sanitaires_20250715.pdf 6-4 Annexes sanitaires
40124_6-ANNEXES_cart_20250715.pdf 6-ANNEXES cart
40124_AP_ARS_FORAGE_20250715.pdf AP ARS FORAGE
40124_etude_impact_20250715.pdf Etude impact
40124_orientations_amenagement_20250715.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de HERRE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.herre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.herre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.