13069_PLU_20241209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELISSANNE"


Informations

Nom du document DU_13069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELISSANNE
Maillage 13069 PELISSANNE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 14:15
Publié le 16/12/2024 à 00:05
Mis à jour le 16/12/2024 à 00:05
Statut
Version 13
Nom de l'archive 13069_PLU_20241209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bb8f753b5f64534e860a4b4ed18ace2
Producteur Métropole Aix-Marseille Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PELISSANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13069
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1274025,43.5527833,5.1978889,43.65898]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13069_procedure_20241209.pdf Procédure
13069_rapport_1_20241209.pdf Partie 1
13069_rapport_2_20241209.pdf Partie 2
13069_padd_20241209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13069_prescription_surf_02_1_20241209.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
13069_prescription_surf_02_20241209.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
13069_prescription_surf_02_2_20241209.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
13069_prescription_surf_02_3_20241209.pdf Prescription surf 02 3
13069_prescription_surf_02_4_20241209.pdf Prescription surf 02 4
13069_prescription_surf_05_20241209.pdf Emplacement réservé
13069_reglement_20241209.pdf Règlement écrit
13069_reglement_graphique_20241209.pdf Règlement graphique
13069_info_19_asa_20241209.pdf Info 19 asa
13069_info_lin_19_aep_20241209.pdf Info lin 19 aep
13069_info_lin_19_dechets_20241209.pdf Info lin 19 dechets
13069_info_lin_19_eu_1_20241209.pdf Info lin 19 eu 1
13069_info_lin_19_eu_2_20241209.pdf Info lin 19 eu 2
13069_info_lin_99_bruit_20241209.pdf Info lin 99 bruit
13069_info_surf_04_20241209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
13069_info_surf_99_pprsmt_20241209.pdf Info surf 99 pprsmt
13069_info_texte_99_captage_20241209.pdf Info texte 99 captage
13069_liste_annexe_20241209.pdf Liste annexe
13069_liste_sup_20241209.pdf Liste sup
13069_plan_sup_20241209.pdf Plan sup
13069_sup_ac1_20241209.pdf Sup ac1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Aix-Marseille Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.