36042_PLU_20190627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSENEUIL"



Informations

Nom du document DU_36042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSENEUIL
Maillage 36042 CHASSENEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 09/09/2019 à 17:29
Publié le 12/09/2019 à 10:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 36042_PLU_20190627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bbc539090d532da4cb2e6856a5b988e
Producteur Communauté de Communes Eguzon Argenton Vallée de la Creuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASSENEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4265742603253846,46.61664184788546,1.687987351711251,46.70594322098854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36042_info_surf_04_20190627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
36042_info_surf_05_20190627.pdf Zone d'aménagement différé
36042_info_surf_10_20190627.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
36042_info_surf_14_20190627.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
36042_info_surf_18_20190627.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
36042_info_surf_19_20190627.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36042_info_surf_21_1_20190627.pdf Info surf 21 1
36042_info_surf_21_2_20190627.pdf Info surf 21 2
36042_info_surf_99_20190627.pdf Autre
36042_liste_SUP_20190627.pdf Liste SUP
36042_orientations_amenagement_20190627.pdf OAP
36042_padd_20190627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36042_plan_SUP_20190627.pdf Plan SUP
36042_prescription_lin_07_04_20190627.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
36042_prescription_pct_07_01_20190627.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
36042_prescription_surf_02_00_20190627.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
36042_prescription_surf_03_00_20190627.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
36042_prescription_surf_05_00_20190627.pdf Emplacement réservé
36042_prescription_surf_07_01_20190627.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
36042_prescription_surf_07_04_20190627.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
36042_prescription_surf_07_05_20190627.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
36042_prescription_surf_16_01_20190627.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
36042_prescription_surf_16_03_20190627.pdf Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
36042_prescription_surf_18_00_20190627.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
36042_prescription_surf_24_00_20190627.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
36042_procedure_20190627.pdf Procédure
36042_rapport_20190627.pdf Rapport
36042_reglement_20190627.pdf Règlement écrit
36042_reglement_graphique_20190627.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Eguzon Argenton Vallée de la Creuse
Téléphone : Aucun
Courriel : isabelle.guilbaud@cc.valleedelacreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : isabelle.guilbaud@cc.valleedelacreuse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.