97422_PLU_20230811

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TAMPON"


Informations

Nom du document DU_97422
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TAMPON
Maillage 97422 LE TAMPON
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 12:31
Publié le 13/10/2023 à 12:46
Mis à jour le 13/10/2023 à 12:46
Statut
Version 10
Nom de l'archive 97422_PLU_20230811
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bd1b9d43addd334e64405c82343c405
Producteur Mairie du Tampon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TAMPON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97422
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [55.4794407,-21.3166226,55.6607326,-21.1335139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97422_procedure_20230811.pdf Procédure
97422_rapport_1_20230811.pdf Partie 1
97422_rapport_2_20230811.pdf Partie 2
97422_rapport_3_20230811.pdf Partie 3
97422_rapport_4_20230811.pdf Partie 4
97422_padd_20230811.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97422_prescription_surf_05_00_20230811.pdf Emplacement réservé
97422_reglement_20230811.pdf Règlement écrit
97422_reglement_graphique_20230811.pdf Règlement graphique
97422_annexes_20230811.pdf Annexes
97422_orientations_amenagement_20230811.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Tampon
Téléphone : Aucun
Courriel : courrier@mairie-tampon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : courrier@mairie-tampon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.