27247_PLU_20161216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLIPOU"



Informations

Nom du document DU_27247
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLIPOU
Maillage 27247 FLIPOU
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 11:31
Publié le 20/12/2022 à 13:51
Mis à jour le 20/12/2022 à 13:51
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27247_PLU_20161216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bd2a94bfd98773f22a90fad7e78d0ca
Producteur Communauté de Communes Lyons Andelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLIPOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27247
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2554745,49.2950527,1.305581,49.3287381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27247_procedure_20161216.pdf Procédure
27247_rapport_1_20161216.pdf Partie 1
27247_padd_20161216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27247_reglement_20161216.pdf Règlement écrit
27247_reglement_graphique_1_20161216.pdf Règlement graphique 1
27247_annexe_1_20161216.pdf Annexe 1
27247_annexe_2_20161216.pdf Annexe 2
27247_annexe_3_20161216.pdf Annexe 3
27247_annexe_4_20161216.pdf Annexe 4
27247_liste_sup_20161216.pdf Liste sup
27247_orientations_amenagement_20161216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Lyons Andelle
Téléphone : Aucun
Courriel : aline.treillard@cdcla.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aline.treillard@cdcla.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27247 FLIPOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.