31473_PLU_20260907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CEZERT"


Informations

Nom du document DU_31473
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CEZERT
Maillage 31473 SAINT-CEZERT
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2026 à 09:23
Publié le 16/09/2026 à 10:26
Mis à jour le 16/09/2026 à 10:26
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 25
Nom de l'archive 31473_PLU_20260907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3bd395897b33874bede2a1fff6af2114
Producteur communauté de communes des Hauts Tolosan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CEZERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31473
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [1.1647762,43.7672382,1.2195315,43.7938026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31473_procedure_20260907.pdf Procédure
31473_20260907_rapport_R_1_20260907.pdf Partie 1
31473_20260907_rapport_R_2_20260907.pdf Partie 2
31473_20260907_rapport_R_3_20260907.pdf Partie 3
31473_20260907_rapport_R_4_20260907.pdf Partie 4
31473_20260907_rapport_R_rnt_5_20260907.pdf Résumé non technique n°5
31473_padd_20260907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31473_prescription_pct_07_20260907.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31473_prescription_pct_16_20260907.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
31473_prescription_surf_05_20260907.pdf Emplacement réservé
31473_reglement_20260907.pdf Règlement écrit
31473_reglement_graphique_20260907.pdf Règlement graphique
31473_info_99_dicrim_20260907.pdf Info 99 dicrim
31473_info_annexes_sanitaires_20260907.pdf Info annexes sanitaires
31473_sup_20260907.pdf Sup
31473_oap_20260907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes des Hauts Tolosan
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.daminato@hautstolosans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : communauté de communes des Hauts Tolosan
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.daminato@hautstolosans.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31473 SAINT-CEZERT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.