69241_PLU_20250908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TALUYERS"


Informations

Nom du document DU_69241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TALUYERS
Maillage 69241 TALUYERS
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2025 à 10:58
Publié le 24/09/2025 à 11:35
Mis à jour le 24/09/2025 à 11:35
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 69241_PLU_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bd6cf0f1340761605a8bf88ee096d77
Producteur Commune de Taluyers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TALUYERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69241
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [4.7045819,45.6158509,4.7484983,45.6528546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69241_procedure_20250908.pdf Procédure
69241_rapport_20250908.pdf Rapport
69241_padd_20250908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69241_prescription_lin_24_01_20250908.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
69241_prescription_surf_02_02_1_20250908.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69241_prescription_surf_02_02_2_20250908.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69241_prescription_surf_02_02_3_20250908.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69241_prescription_surf_05_00_20250908.pdf Emplacement réservé
69241_reglement_20250908.pdf Règlement écrit
69241_reglement_graphique_20250908.pdf Règlement graphique
69241_info_pct_16_00_20250908.pdf Site archéologique
69241_info_surf_04_00_20250908.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69241_info_surf_14_00_20250908.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69241_info_surf_19_01_20250908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69241_info_surf_25_00_20250908.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
69241_info_surf_42_01_20250908.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
69241_info_surf_42_02_20250908.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
69241_info_surf_42_03_20250908.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
69241_info_surf_99_00_20250908.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69241_liste_sup_20250908.pdf Liste sup
69241_oap_20250908.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Taluyers
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@taluyers.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@taluyers.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.