80133_CC_20200225

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRAILLY-CORNEHOTTE"


Informations

Nom du document DU_80133
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BRAILLY-CORNEHOTTE
Maillage 80133 BRAILLY-CORNEHOTTE
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2022 à 09:01
Publié le 25/02/2022 à 12:19
Mis à jour le 25/02/2022 à 12:19
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 80133_CC_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bdea778cdcc2e1640b9b78af155964c
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAILLY-CORNEHOTTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80133
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [1.9255578,50.1991195,1.9891939,50.2537453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80133_procedure_20200225.pdf Procédure
80133_rapport_1_20200225.pdf Partie 1
80133_rapport_2_20200225.pdf Partie 2
80133_liste_annexes_20200225.pdf Liste annexes
80133_sectorisation_graphique_1_20200225.pdf Sectorisation graphique 1
80133_sectorisation_graphique_2_20200225.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80133 BRAILLY-CORNEHOTTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.