51281_PLU_20231218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAUVES"


Informations

Nom du document DU_51281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAUVES
Maillage 51281 GRAUVES
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2024 à 08:41
Publié le 08/11/2024 à 10:01
Mis à jour le 08/11/2024 à 10:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51281_PLU_20231218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3be1e990d244a844acc8156c37d29582
Producteur Epernay Agglo Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAUVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51281
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9369992,48.9531913,3.9837146,48.9868159]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51281_procedure_20231218.pdf Procédure
51281_rapport_1_20231218.pdf Partie 1
51281_rapport_2_20231218.pdf Partie 2
51281_padd_20231218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51281_reglement_20231218.pdf Règlement écrit
51281_reglement_graphique_20231218.pdf Règlement graphique
51281_annexes_20231218.pdf Annexes
51281_orientations_amenagement_20231218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Epernay Agglo Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@epernay-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@epernay-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.