72005_PLU_20100324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCINNES"


Informations

Nom du document DU_72005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCINNES
Maillage 72005 ANCINNES
Source Inconnue
Téléversé le 03/11/2017 à 16:22
Publié le 03/11/2017 à 16:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72005_PLU_20100324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bfd77147f8a1435ecd20353c10a2ce0
Producteur Mairie Ancinnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANCINNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1273989874646824,48.32795613888507,0.2279166340297947,48.39558228606704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72005_info_surf_04_1_20100324.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72005_info_surf_06_1_20100324.pdf Info surf 06 1
72005_info_surf_16_1_20100324.pdf Info surf 16 1
72005_info_surf_99_1_20100324.pdf autre relevant de la loi littoral
72005_orientations_amenagement_1_20100324.pdf OAP 1
72005_padd_20100324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72005_prescription_lin_99_1_20100324.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72005_prescription_lin_99_2_20100324.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72005_prescription_lin_99_3_20100324.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72005_prescription_pct_07_1_20100324.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72005_prescription_pct_99_1_20100324.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72005_prescription_pct_99_2_20100324.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72005_prescription_surf_01_1_20100324.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72005_prescription_surf_05_1_20100324.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72005_rapport_20100324.pdf Rapport
72005_reglement_20100324.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Ancinnes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieancinnes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieancinnes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.