77326_PLU_20221003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANDY"


Informations

Nom du document DU_77326
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANDY
Maillage 77326 NANDY
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2024 à 09:47
Publié le 05/12/2024 à 12:49
Mis à jour le 05/12/2024 à 12:49
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77326_PLU_20221003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c1195869f0cde7bfe7be3f0b35caba4
Producteur mairie de Nandy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANDY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77326
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.518087,48.5657145,2.577149,48.5974687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77326_procedure_20221003.pdf Procédure
77326_rapport_20221003.pdf Rapport
77326_padd_20221003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77326_reglement_20221003.pdf Règlement écrit
77326_reglement_graphique_1_20221003.pdf Règlement graphique 1
77326_reglement_graphique_20221003.pdf Règlement graphique
77326_info_lin_19_aep_20221003.pdf Info lin 19 aep
77326_info_lin_19_ep_20221003.pdf Info lin 19 ep
77326_info_lin_19_eu_20221003.pdf Info lin 19 eu
77326_info_surf_99_20221003.pdf Autre
77326_liste_SUP_20221003.pdf Liste SUP
77326_plan_SUP_20221003.pdf Plan SUP
77326_orientations_amenagement_20221003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Nandy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@nandy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@nandy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.