44048_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUFFE"



Informations

Nom du document DU_44048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUFFE
Maillage 44048 COUFFE
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2026 à 10:12
Publié le 14/04/2026 à 17:48
Mis à jour le 14/04/2026 à 17:48
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 44048_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3c1e33122bdbd915532d4edc0633799c
Producteur Mairie de Couffé
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUFFE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44048
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3452652,47.3555937,-1.2254525,47.4189452]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44048_procedure_20251218.pdf Procédure
44048_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
44048_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
44048_rapport_3_20251218.pdf Partie 3
44048_rapport_4_20251218.pdf Partie 4
44048_rapport_5_20251218.pdf Partie 5
44048_rapport_6_20251218.pdf Partie 6
44048_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44048_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
44048_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
44048_info_surf_14_00_20251218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44048_liste_SUP_20251218.pdf Liste SUP
44048_plan_SUP_20251218.pdf Plan SUP
44048_oap_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Couffé
Téléphone : Aucun
Courriel : emmanuel.gerard@couffe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Couffé
Téléphone : Aucun
Courriel : emmanuel.gerard@couffe.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44048 COUFFE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.