91294_PLU_20180317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLERVAL"


Informations

Nom du document DU_91294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLERVAL
Maillage 91294 GUILLERVAL
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2024 à 19:39
Publié le 27/06/2024 à 00:01
Mis à jour le 27/06/2024 à 00:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 91294_PLU_20180317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c27ab902d91bf4c35971bba52917432
Producteur SIAM URBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILLERVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0436944,48.3395353,2.116599,48.3928076]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91294_procedure_20180317.pdf Procédure
91294_rapport_1_20180317.pdf Partie 1
91294_padd_20180317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91294_reglement_20180317.pdf Règlement écrit
91294_reglement_graphique_0_20180317.pdf Tableau d’assemblage
91294_reglement_graphique_1_20180317.pdf Règlement graphique 1
91294_reglement_graphique_2_20180317.pdf Règlement graphique 2
91294_reglement_graphique_3_20180317.pdf Règlement graphique 3
91294_AEP_20180317.pdf AEP
91294_annexes_divers_20180317.pdf Annexes divers
91294_notices_sanitaires_20180317.pdf Notices sanitaires
91294_pieces_ecrites_sup_20180317.pdf Pieces ecrites sup
91294_plan_sup_20180317.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.