80161_CC_20130924

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CAHON"


Informations

Nom du document DU_80161
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CAHON
Maillage 80161 CAHON
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2020 à 16:26
Publié le 12/06/2020 à 14:53
Mis à jour le 12/06/2020 à 14:53
Statut
Version 4
Nom de l'archive 80161_CC_20130924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c2d1da40409caa65c92a92cf7cd90e7
Producteur Communauté de communes du Vimeu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAHON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/06/2020.
Emprise [1.701121034727623,50.106272737268604,1.7561126437158514,50.13722620184176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80161_info_lin_99_00_aep_20130924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (aep)
80161_info_lin_99_00_pays_20130924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pays)
80161_info_pct_99_00_pays_20130924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pays)
80161_info_surf_99_00_pays_20130924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pays)
80161_liste_annexes_20130924.pdf Liste annexes
80161_liste_sup_20130924.pdf Liste sup
80161_procedure_20130924.pdf Procédure
80161_rapport_1_20130924.pdf Partie 1
80161_rapport_2_20130924.pdf Partie 2
80161_sectorisation_graphique_20130924.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Vimeu
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vimeu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vimeu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.