51474_PLU_20250315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRICE-COURCELLES"



Informations

Nom du document DU_51474
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRICE-COURCELLES
Maillage 51474 SAINT-BRICE-COURCELLES
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2025 à 16:52
Publié le 17/06/2025 à 17:35
Mis à jour le 17/06/2025 à 17:35
Statut
Version 4
Nom de l'archive 51474_PLU_20250315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c46dc4184a98a6169e060577526bcc5
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BRICE-COURCELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51474
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9680903,49.2540225,4.0076327,49.2869229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51474_procedure_20250315.pdf Procédure
51474_rapport_1_20250315.pdf Partie 1
51474_rapport_2_20250315.pdf Partie 2
51474_padd_20250315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51474_reglement_20250315.pdf Règlement écrit
51474_reglement_graphique_20250315.pdf Règlement graphique
51474_annexes_20250315.pdf Annexes
51474_arrete_suppression_servitudes_T4_T5_T7_20250315.pdf Arrete suppression servitudes T4 T5 T7
51474_info_lin_19_01_1_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51474_info_lin_19_01_2_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51474_info_surf_19_01_10_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51474_info_surf_19_01_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51474_OAP_20250315.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.