241200187_PSMV_20260213

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) RODEZ AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document PSMV_241200187
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) RODEZ AGGLOMERATION
Maillage 241200187 PLUI RODEZ AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 11:32
Publié le 05/03/2026 à 13:36
Mis à jour le 05/03/2026 à 13:36
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 241200187_PSMV_20260213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3c64ebc6193ab7e5b302dd519190ba4c
Producteur Rodez Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé RODEZ AGGLOMERATION. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241200187
  • -
  • PSMV
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.5699544,44.3463162,2.5788621,44.3544604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
241200187_procedure_20260213.pdf Procédure
241200187_rapport_20260213.pdf Rapport
241200187_reglement_20260213.pdf Règlement écrit
241200187_reglement_graphique_20260213.pdf Règlement graphique
241200187_annexes_20260213.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Rodez Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@rodezagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Rodez Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@rodezagglo.fr