255902934_SCOT_20191211

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE FLANDRE LYS"


Informations

Nom du document scot_255902934
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE FLANDRE LYS
Maillage scot_255902934 SCOT DE FLANDRE LYS
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 14:40
Publié le 30/01/2026 à 15:03
Mis à jour le 30/01/2026 à 15:03
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 255902934_SCOT_20191211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c6bdd72ddf1ba3964570691b69f1efd
Producteur Syndicat Mixte Flandre et Lys

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE FLANDRE LYS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 255902934
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3125793,50.5833473,2.8697228,50.9066345]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
255902934_procedure_20191211.pdf Procédure
255902934_doo_20191211.pdf Document d'orientation et d'objectifs
255902934_padd_20191211.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
255902934_rapport_1_20191211.pdf Partie 1_diagnostic
255902934_rapport_2_20191211.pdf Partie 2_diagnostic_agricole
255902934_rapport_3_20191211.pdf Partie 3_etat_initial_de_l'environnement
255902934_rapport_4_20191211.pdf Partie 4_evaluation environnementale
255902934_rapport_5_20191211.pdf Partie 5_explication_des_choix
255902934_rapport_6_20191211.pdf Partie 6_mise_en_oeuvre_suivi_des_orientations
255902934_rapport_7_20191211.pdf Partie 7_résumé_non_technique
255902934_daac_20191211.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte Flandre et Lys
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sm-flandreetlys.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sm-flandreetlys.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.