50294_PLU_20150303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTINVAST"


Informations

Nom du document DU_50294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTINVAST
Maillage 50294 MARTINVAST
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2024 à 14:38
Publié le 23/01/2024 à 15:06
Mis à jour le 23/01/2024 à 15:06
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50294_PLU_20150303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c758f1cc1e7eff102122fcc97117513
Producteur CC de Douve et Divette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTINVAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.6810902,49.5804923,-1.6016687,49.6151766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50294_procedure_20150303.pdf Procédure
50294_rapport_20150303.pdf Rapport
50294_padd_20150303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50294_prescription_surf_05_1_20150303.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50294_reglement_20150303.pdf Règlement écrit
50294_reglement_graphique_20150303.pdf Règlement graphique
50294_L111-1-4_20150303.pdf L111-1-4
50294_info_surf_18_1_20150303.pdf Info surf 18 1
50294_info_surf_modification_5_20150303.pdf Info surf modification 5
50294_plan_PP_La_Divette_20150303.pdf Plan PP La Divette
50294_plan_servitudes_20150303.pdf Plan servitudes
50294_plan_zone_inondables_20150303.pdf Plan zone inondables
50294_orientations_amenagement_1_20150303.pdf OAP 1
50294_orientations_amenagement_2_20150303.pdf OAP 2
50294_orientations_amenagement_3_20150303.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.