33243_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIBOURNE"


Informations

Nom du document DU_33243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIBOURNE
Maillage 33243 LIBOURNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2025 à 12:02
Publié le 16/10/2025 à 12:33
Mis à jour le 16/10/2025 à 12:33
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 33243_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c7ea7cc0a32729ea23c8eccc0531d5e
Producteur Mairie de Libourne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIBOURNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33243
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2632016,44.8729946,-0.2024526,44.9587468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33243_procedure_20250630.pdf Procédure
33243_rapport_1_20250630.pdf Partie 1
33243_rapport_2_20250630.pdf Partie 2
33243_rapport_3_20250630.pdf Partie 3
33243_rapport_4_20250630.pdf Partie 4
33243_rapport_5_20250630.pdf Partie 5
33243_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33243_reglement_20220324.pdf Règlement écrit
33243_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
33243_reglement_graphique_20220324.pdf Règlement graphique
33243_reglement_graphique_20250630.pdf Règlement graphique
33243_liste_des_pieces_20250630.pdf Liste des pieces
33243_page_de_garde_20220324.pdf Page de garde
33243_orientations_amenagement_20250630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Libourne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-libourne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-libourne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.