30139_CC_20140920

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LANUEJOLS"


Informations

Nom du document DU_30139
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LANUEJOLS
Maillage 30139 LANUEJOLS
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2022 à 16:36
Publié le 08/12/2022 à 16:56
Mis à jour le 08/12/2022 à 16:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30139_CC_20140920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c804df14ed24ce48ea09a3394da2d36
Producteur Commune de Lanuejols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANUEJOLS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30139
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3139127,44.076834,3.4389528,44.1708271]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30139_procedure_20140920.pdf Procédure
30139_rapport_20140920.pdf Rapport
30139_liste_annexes_20140920.pdf Liste annexes
30139_sectorisation_graphique_1_20140920.pdf.pdf Sectorisation graphique 1
30139_sectorisation_graphique_2_20140920.pdf.pdf Sectorisation graphique 2
30139_sup_20140920.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lanuejols
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielanuejols@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielanuejols@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.