58117_PLU_20091015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURCHAMBAULT"


Informations

Nom du document DU_58117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURCHAMBAULT
Maillage 58117 FOURCHAMBAULT
Source Inconnue
Téléversé le 24/11/2017 à 11:24
Publié le 28/11/2017 à 16:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 58117_PLU_20091015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ca9bfbaa86371f61bffcbc9e9e587b3
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURCHAMBAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0734691753155303,47.00173552515579,3.1126890257298334,47.0300544974206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58117_Annexes_20091015.pdf Annexes
58117_PADD_20091015.pdf PADD
58117_Rapport_20091015.pdf Rapport
58117_Rapport_20151105.pdf Rapport
58117_Reglement_20091015.pdf Reglement
58117_orientations_amenagement_1_20091015.pdf OAP 1
58117_orientations_amenagement_1_20170919.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.administration@mairie-fourchambault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.administration@mairie-fourchambault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.