34010_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANIANE"


Informations

Nom du document DU_34010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANIANE
Maillage 34010 ANIANE
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2025 à 15:32
Publié le 23/10/2025 à 16:10
Mis à jour le 23/10/2025 à 16:10
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 34010_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3cae6a9c0690490e8f11b62f199d678c
Producteur Mairie d'Aniane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANIANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34010
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5527994,43.647601,3.6294661,43.7244834]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34010_procedure_20200303.pdf Procédure
34010_rapport_1_20200303.pdf Partie 1
34010_rapport_20200303.pdf Rapport
34010_rapport_2_20200303.pdf Partie 2
34010_rapport_3_20251014.pdf Partie 3
34010_rapport_4_20251014.pdf Partie 4
34010_padd_20200303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34010_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
34010_reglement_graphique_0_20251014.pdf Tableau d’assemblage
34010_reglement_graphique_1_20251014.pdf Règlement graphique 1
34010_reglement_graphique_2_20200303.pdf Règlement graphique 2
34010_annexes_sanitaires_20200303.pdf Annexes sanitaires
34010_autres_annexes_20251014.pdf Autres annexes
34010_info_surf_19_01_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34010_liste_sup_20200303.pdf Liste sup
34010_plan_sup_1_20251014.pdf Plan sup 1
34010_plan_sup_2_20251014.pdf Plan sup 2
34010_ppri_20200303.pdf Ppri
34010_orientations_amenagement_20251014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aniane
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-aniane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-aniane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.