200050565_SCOT_20200206

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CENTRE OUEST AVEYRON"


Informations

Nom du document scot_200050565
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CENTRE OUEST AVEYRON
Maillage scot_200050565 SCOT CENTRE OUEST AVEYRON
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2021 à 11:58
Publié le 09/04/2021 à 14:03
Mis à jour le 09/04/2021 à 14:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200050565_SCOT_20200206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3cb83260cc8a152a297fde2cd3b3c55c
Producteur PETR Centre Ouest Aveyron
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT CENTRE OUEST AVEYRON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200050565
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/04/2021.
Emprise [1.7942043,43.9337049,2.6806907,44.6699339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200050565_procedure_20200206.pdf Procédure
200050565_doo_20200206.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200050565_padd_20200206.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200050565_rapport_20200206.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Centre Ouest Aveyron
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@petr-centreouestaveyron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR Centre Ouest Aveyron
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@petr-centreouestaveyron.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.