57307_CC_20100913

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAYES"


Informations

Nom du document DU_57307
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAYES
Maillage 57307 HAYES
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2023 à 09:46
Publié le 31/07/2023 à 16:28
Mis à jour le 31/07/2023 à 16:28
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57307_CC_20100913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3cb94f7e16b0b4173086025d7c9cb60b
Producteur Mairie de HAYES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57307_procedure_20100913.pdf Procédure
57307_rapport_20100913.pdf Rapport
57307_aleas_AZI_20100913.pdf Aleas AZI
57307_liste_annexes_20100913.pdf Liste annexes
57307_plan_sup_20100913.pdf Plan sup
57307_reglement_des_constructions_20100913.pdf Reglement des constructions
57307_sectorisation_graphique_1_20100913.pdf Sectorisation graphique 1
57307_sectorisation_graphique_2_20100913.pdf Sectorisation graphique 2
57307_sectorisation_graphique_3_20100913.pdf Sectorisation graphique 3
57307_sectorisation_graphique_4_20100913.pdf Sectorisation graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.