68029_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERGHOLTZ"



Informations

Nom du document DU_68029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERGHOLTZ
Maillage 68029 BERGHOLTZ
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2025 à 11:02
Publié le 18/03/2025 à 12:32
Mis à jour le 18/03/2025 à 12:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68029_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3cbdfe98f33340498dedd63ac1f10f16
Producteur Mairie de Bergholtz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERGHOLTZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68029
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2204006,47.9108045,7.2712897,47.9307285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68029_procedure_20250213.pdf Procédure
68029_rapport_1_20250213.pdf Partie 1
68029_rapport_2_20250213.pdf Partie 2
68029_rapport_3_20250213.pdf Partie 3
68029_padd_20250213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68029_reglement_20250213.pdf Règlement écrit
68029_reglement_graphique_1_20250213.pdf Règlement graphique 1
68029_reglement_graphique_2_20250213.pdf Règlement graphique 2
68029_info_lin_19_aep_20250213.pdf Info lin 19 aep
68029_info_lin_19_ass_20250213.pdf Info lin 19 ass
68029_info_surf_14_20250213.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68029_sup_20250213.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bergholtz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bergholtz@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-guebwiller.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68029 BERGHOLTZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.