241500230_PLUi_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BASSIN D'AURILLAC"


Informations

Nom du document DU_241500230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BASSIN D'AURILLAC
Maillage 241500230 PLUI DU BASSIN D'AURILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2025 à 10:43
Publié le 01/08/2025 à 11:03
Dépublié le 04/08/2025 à 10:24
Mis à jour le 04/08/2025 à 10:24
Statut Téléchargeable
Version 12
Nom de l'archive 241500230_PLUi_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3cdf803b9b9222af64514333fa32eebe
Producteur Mme Bergoin-Capelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU BASSIN D'AURILLAC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241500230
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.2408039,44.7780886,2.7200819,45.1101261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mme Bergoin-Capelle
Téléphone : Aucun
Courriel : s.bergoincapelle@caba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.bergoincapelle@caba.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.