32462_PLU_20250401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIC-FEZENSAC"


Informations

Nom du document DU_32462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIC-FEZENSAC
Maillage 32462 VIC-FEZENSAC
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2026 à 09:11
Publié le 09/04/2026 à 10:08
Mis à jour le 09/04/2026 à 10:08
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 32462_PLU_20250401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3ce4e028f8fc6cccbc43e4b681192682
Producteur communauté de commune d'Artagnan-Fezensac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIC-FEZENSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32462
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [0.2048728,43.7188183,0.3755438,43.8137515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32462_procedure_20250401.pdf Procédure
32462_rapport_1_20250401.pdf Partie 1
32462_rapport_2_20201001.pdf Partie 2
32462_rapport_3_20190704.pdf Partie 3
32462_rapport_4_20160107.pdf Partie 4
32462_rapport_5_20160107.pdf Partie 5
32462_padd_20250401.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32462_reglement_20250401.pdf Règlement écrit
32462_reglement_graphique_1_20250401.pdf Règlement graphique 1
32462_info_surf_99_00_PPR_RGA_20250401.pdf Info surf 99 00 PPR RGA
32462_info_surf_99_00_PPRi_20250401.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (PPRi)
32462_liste_annexes_20250401.pdf Liste annexes
32462_liste_sup_20250401.pdf Liste sup
32462_plan_sup_20250401.pdf Plan sup
32462_OAP_20250401.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de commune d'Artagnan-Fezensac
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@dartagnanenfezensac.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : communauté de commune d'Artagnan-Fezensac
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@dartagnanenfezensac.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.