01275_PLU_20201001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEYRON"


Informations

Nom du document DU_01275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEYRON
Maillage 01275 NEYRON
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2023 à 16:10
Publié le 06/06/2023 à 16:39
Mis à jour le 06/06/2023 à 16:39
Statut
Version 6
Nom de l'archive 01275_PLU_20201001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ce765d5be915b799a630ab0b6e22f29
Producteur commune de Neyron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEYRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01275
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9164513,45.8040481,4.953196,45.83661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01275_procedure_20201001.pdf Procédure
01275_rapport_20190507.pdf Rapport
01275_padd_20190507.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01275_prescription_surf_05_20190507.pdf Emplacement réservé
01275_reglement_20201001.pdf Règlement écrit
01275_informations_20190507.pdf Informations
01275_sanitaires_20190507.pdf Sanitaires
01275_sup_20190507.pdf Sup
01275_sup_20230524.pdf Sup
01275_orientations_amenagement_20190507.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Neyron
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-neyron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-neyron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.