88151_PLU_20230615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPAIRE"


Informations

Nom du document DU_88151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPAIRE
Maillage 88151 DOMPAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 10/08/2023 à 14:25
Publié le 10/08/2023 à 15:28
Mis à jour le 10/08/2023 à 15:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88151_PLU_20230615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3cf70bb995a709e6583a9ddc9b834221
Producteur Commune de Dompaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMPAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1809679,48.1989719,6.2382796,48.2531071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88151_procedure_20230615.pdf Procédure
88151_rapport_20230615.pdf Rapport
88151_padd_20230615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88151_reglement_20230615.pdf Règlement écrit
88151_reglement_graphique_1_20230615.pdf Règlement graphique 1
88151_reglement_graphique_2_20230615.pdf Règlement graphique 2
88151_reglement_graphique_3_20230615.pdf Règlement graphique 3
88151_info_lin_19_01_AEP_20230615.pdf Info lin 19 01 AEP
88151_info_lin_19_01_EU_20230615.pdf Info lin 19 01 EU
88151_info_surf_04_20230615.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88151_info_surf_99_00_1_SUP_Radioelectriques_20230615.pdf Info surf 99 00 1 SUP Radioelectriques
88151_info_surf_99_00_2_Argiles_20230615.pdf Info surf 99 00 2 Argiles
88151_info_surf_99_00_3_Voies_bruyantes_20230615.pdf Info surf 99 00 3 Voies bruyantes
88151_info_surf_99_00_4_ZH_20230615.pdf Info surf 99 00 4 ZH
88151_liste_annexes_20230615.pdf Liste annexes
88151_liste_sup_20230615.pdf Liste sup
88151_plan_sup_20230615.pdf Plan sup
88151_orientations_amenagement_20230615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Dompaire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dompaire@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dompaire@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.