57733_PLU_20250616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLSTROFF"



Informations

Nom du document DU_57733
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLSTROFF
Maillage 57733 VOLSTROFF
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2025 à 09:28
Publié le 01/09/2025 à 09:57
Mis à jour le 01/09/2025 à 09:57
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57733_PLU_20250616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d03aa1ff73ef785398f72994bfb0f33
Producteur mairie de Volstroff

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLSTROFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57733
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2186299,49.2761094,6.279594,49.3219136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57733_20240408_arrete_objectifs_modalites_M1_20250616.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
57733_20250616_delib_approbation_M1_20250616.pdf Délibération d’approbation
57733_procedure_20250616.pdf Procédure
57733_rapport_1_20250616.pdf Partie 1
57733_rapport_2_20250616.pdf Partie 2
57733_padd_20250616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57733_prescription_surf_05_00_20250616.pdf Emplacement réservé
57733_reglement_20250616.pdf Règlement écrit
57733_reglement_graphique_20250616.pdf Règlement graphique
57733_annexes_sanitaires_20250616.pdf Annexes sanitaires
57733_info_lin_19_01_1_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57733_info_lin_19_01_2_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57733_info_surf_19_01_20250616.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57733_liste_annexes_20250616.pdf Liste annexes
57733_liste_sup_20250616.pdf Liste sup
57733_plan_sup_20250616.pdf.pdf Plan sup
57733_titres_pieces_ecrites_20250616.pdf Titres pieces ecrites
57733_oap_18_00_20250616.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Volstroff
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.volstroff@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-volstroff.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.